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Nous aidons les entrepreneurs du chiffre et du droit à saisir les opportunités en leur donnant les outils de structuration de véritables entreprises.

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Structuration et passage à l’IS

Solegal vous accompagne dans le choix de la structure d’exercice la plus adaptée à l’exercice individuel ou en groupe : société de droit commun, société d’exercice libéral, association d’avocat à responsabilité professionnelle individuelle (AARPI), cabinet groupé, société d’exercice de moyens, groupement d’intérêt économique

Solegal a développé une expertise particulière dans l’assistance aux professionnels dans le cadre de leur passage à l’IS (opérations d’apport de l’entreprise individuelle, gestion fiscale de la plus-value d’apport, gestion de la rémunération, etc…).

Regroupement

Solegal intervient dans le rapprochement entre cabinets d’avocats : structuration juridique et fiscale de l’opération et de la situation des associés, mise en place ou adaptation de la gouvernance spécifique aux professions réglementées et accompagnement dans la détermination du partage de valeur au sein de la structure en fonction de critères pertinents et correspondant à la philosophie du projet (prime d’apport, interventions sur le dossier, prise en compte du temps consacré à la gestion, etc…).

Mise en oeuvre

Solegal prend soin d’anticiper le rétroplanning applicable à l’opération, en tenant compte des différentes notifications et déclarations à effectuer auprès des autorités. A ce titre, nous effectuons le suivi auprès des organismes professionnels (Ordre des avocats, Ordre des experts-comptables, Chancellerie).

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